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كيف يتم تبليغ المدعي عليه في مدينة خارج نفود المحكمة

Demandée il y a 5 ans par oum lmardi
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الله يجازيكم بالخيرررررررىرررررررررررررررررررررررررررررررررررررررررررررررررررررررررررررررررررررررررررررررررررررررررررر.................

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لتبليغ الإستدعاء الى المدعى عليه الذي يتواجد خارج نفود المحكمةالتي صدر عنها الأمر بذلك، فإن كان المستدعى يتواجد بالمنطقة الحضرية، فيجب تسليم الإستدعاء الى مفوض ...

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il y a 5 ans (Modifiée: il y a 4 ans)

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عدم تبليغ المدعى عليه لكونه في الخارج

Demandée par HANANE2017
Répondu il y a 7 ans par أيمن - رجل قانون
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