سيدي أطلب العون برأيكم في هذه النازلة بعدما توفي الوالدان تركا عقارا غير مخفض ونحن ستة ذكور وبنتان فاستأثر أصغرنا بالوثاءق وبالعقار ورفض تمكيننا من حقنا في الإرث فالتجأت إلى محامي لكنه اشترط إحضار الرسم العقاري لكننا لم نستطع الحصول عليه لأن أصغرنا مستولي عليه . أرجوكم سيدي تمكينا من الطريقة المثلى للحصول على حقنا في ما ترك الوالدان ولكم منا كل الشكر والتقدير
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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الطريقة الأولى التي جاءت في الجواب السابق غير مفيدة، لأن رسم الإحصاء لا يثبت الملك في العقارات غير المحفظة لأنه مجرد قائمة إسمية بما تركه الميت ولا يتوفر على شروط الملك الخمسة المعروفة فقها.
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il y a 5 ans
اخي لديك طريقتان لاغير الاولي بان تعمد انت ومن بقي من اخوتك الي استصدار رسم احصاء متروك للعقار الدي تركه الوالد مدعم ب 12 شاهدا ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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