السلام عليكم نحن اربعة ورتة تنازل اتنين من الورتة لورت 3 في حق سيارة و لم اتنازل انا عن حقي فيها
السؤال هل يمكن له ان يستغلها و يكتب ملكيتها في اسمه دون موافقتي على دلك ????
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لا يمكن له ذلك، ما دام سيدلي بعقد تحويل ملكية المركبة موقع من طرف شخصين ومرفق بنسخة ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a un an)
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