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طليقتي تمتنع عن تسليمي بنتي من أجل صلة الرحم

Demandée il y a 8 ans
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طليقتي تمتنع عن تسليمي بنتي من أجل صلة الرحم حسب مقرر الزيارة المدرج في الحكم.
سؤالي : ماذا يخول لي القانون من أجل ضمان حقي في الزيارة وضمان حق بنتي ؟
أريد معرفة جميع المساطر الممكنة

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2 Réponses
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يمكنك تقديم شطاية إلى وكيل الملك بعدم تسليم المحضون لمن له الحق فيه.
فأنت لك الحق ...
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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 5 ans)
Bravos

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السلام عليكم  هذا جواب مؤقت لحين الرد من طرف احد الاساتذة الكرام حق المحضون و تنظيم الزيارة : تعرض المشرع لأحكام زيارة المحضون في المواد 180 الى 186، فتطرق الى امكانية اتفاق الأبوين على تنظيم ...
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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 5 ans)
Bravos

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