أريد بناء منزل بجانب الطريق

Demandée il y a 8 ans par imad2016

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من فضلكم أريد بناء منزل بجانب الطريق الرئيسية فما المسافة التي يجب الابتعاد بها عن الطريق ؟ هذا علما ان ذلك في المجال القروي

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حدود الطرق العمومية قبل إنجازها يتم تعيينها وفقا لقرارات ، وقبل اتخاذ هذه القرارات يتم تحديد الحدود ونزع الملكية على هذا الأساس. ولا يمكن ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 3 ans)