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تقييد اراثة بمحافظة اخرى

Demandée il y a 6 ans
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سلام عليكم
اودعت بالمحافظة العقارية بالدار البيضاء اراثة اصلية هل يتطلب ايداع اراثة في مدينة الجديدة اراثة اصلية اخرى؟ اشكركم مسبقا على الجواب .

Commentaires

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 5 ans)

هل ادا طلبت نسخة من المحافظة بالدار البيضاء تكون مقبولة لدى المحافظة بالجديدة؟

il y a 6 ans (Modifiée: il y a 5 ans)

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 5 ans)

استخرجت نسخة من قسم التنسيخ و دهبت الى محافظة الجديدة لايداعها فرفض الموظف وقال لي لا بد ان تختمها في محافظة الدار البيضاء ثم ترجعها لي هل هدا ما هو معمول به في المحافظة ؟

il y a 6 ans (Modifiée: il y a 5 ans)

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 5 ans)

1 Réponse
يمكن لك استخراج نسخ طبق الأصل لرسم الإراثة من أجل ...

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 3 ans)

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تقييد العقار في المحافظة العقارية.

Demandée
Répondu il y a 9 ans par دليلك القانوني
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