السلام عليكم :
من فضلكم أرجو الجواب على ما يلي :
إذا كان محمد مَدين لمصطفى بألف درهم على أجل مدته سنة ، من جهة.
وكان مصطفى مَدينا لِسفيان بألف درهم على أجل مدته سنتان، من جهة أخرى.
هل يحق لِمحمد أن يطالب قضائياً بماله الذي أدانه لمصطفى، لا من مصطفى ولكن من سفيان، أم أن إختلاف المدة المتفق عليها يمنعه من هذه المطالبة ؟
وشكرا.
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125 Réponses - Consultant Expert
ما دام انه لا علاقة لمحمد بسفيان فبالتالي لا يمكن مقاضاته. ولو فعل ستقضي المحكمة برفض ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)