تقسيم أرض بين ورثة:
1) كيف نعرف أنها قابلة للقسمة أو لا؟
2) إذا كانت غير قابلة للقسمة، هل من طريقة لتعيين حقي بها؟ ليس عدد لأمتار لكن مكانهم؟
3) هل يمكن متابعة أحد قام ببناء أو استغلال أكثر من الأمتار التي من حقه، مع تحفظ أن احتمال أن الحقوق غير معينة قائم، فهل سيستغل أي مكان شاء من البقعة، مادام لم يتجاوز الأمتار المخصصة له.
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0 Réponse - Consultant Expert - متخصص
لمعرفة هل يمكن للأرض أن تقسم يجب ان تعرف النظام القانوني الذي تخضع له كما لو كانت ضمن منطقة ضم الأراضي فهي تحول دون إجراء القسمة دون موافقة ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 8 mois)
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