صدر قرار تمهيدي بأجراء بحث بين الاطراف بكمتب السيد المستشار المقرر،نحن 10 اطراف مدعى عليهم و نريد أن ننجز وكالة لطرف واحد لكي ينوب عنا و يتكلم بأسمنا خلال جلسة البحت بدون حضورنا جميعا فهل يجوز دالك .
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نعم يجوز ذلك وستكون ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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هل تجوز وكالة بيع عرفية لبيع أرض غير محفظة؟
Répondu il y a 8 ans par
أيمن - رجل قانون
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