مصاريف عقد الهبة

Demandée il y a 8 ans par Allcccam

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دهبنا للعدلين وقلا لنا أنه يجب تقيم تمن المنزل ويجب تسجيل العقد في إدارة التسجيل بتمن 5 فلمئة من تمن المنزل + مصاريف التحفيظ
تمن باهض جدا ماهو الحل في ندركم
وجازكم الله خيرا

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دليلك القانوني

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هي 6 في المائة وليس 5 إذ لو كنت فرعا من فروع الواهبة أو اخا لها لكانت النسبة ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 2 ans)