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فروع المكتري
Demandée il y a 9 ans
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من فضلكم استفسر اكثر حول فروع المكتري بالنسبة اذا كان عقد الكراء بسم الوالدة و في حالة وفاتها لا قدر الله هل يعني ان اولادها الذين يعيشون معها و هم كبار و هم من يتكفلون بها هل يحق لهم في الاستمرار في الاستفادة في البقاء في السكن و بنفس السومة الكرائية التي كانت عليه ام يحق للمكري افراغهم من المحل بدعوى ان والدتهم توفيت و لا يحق لهم البقاء في السكن
و شكرا على تفهمكم و لكم منا لك التقدير
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125 Réponses - Consultant Expert
لم نطلع من قبل على حكم أو قرار لمحكمة النقض يحدد طبيعة الفرع الذي يستمر عقد الكراء ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)