فروع المكتري

Demandée il y a 9 ans par عبد الله ابراهيم

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من فضلكم استفسر اكثر حول فروع المكتري بالنسبة اذا كان عقد الكراء بسم الوالدة و في حالة وفاتها لا قدر الله هل يعني ان اولادها الذين يعيشون معها و هم كبار و هم من يتكفلون بها هل يحق لهم في الاستمرار في الاستفادة في البقاء في السكن و بنفس السومة الكرائية التي كانت عليه ام يحق للمكري افراغهم من المحل بدعوى ان والدتهم توفيت و لا يحق لهم البقاء في السكن
و شكرا على تفهمكم و لكم منا لك التقدير

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مستشار قانوني

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لم نطلع من قبل على حكم أو قرار لمحكمة النقض يحدد طبيعة الفرع الذي يستمر عقد الكراء ...

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il y a 9 ans (Modifiée: il y a 4 ans)