2 Réponses
37.9k Vues
عقوبة تعاطي الحشيش
Demandée il y a 5 ans
37.9k Vues
اخي قاموا بالقبض عليه بعد أن ضبطوه يدخن الحشيش . سيتمثل امام المحكمة اليوم بعد أن ظل في الحبس ل24 . في هذه الحالة ماهي عقوبته ؟ مع العلم ليس له سوابق .
و هل هناك احتمالية كفالة او غرامة مالية ؟ كم ستكون في هذه الحالة؟
شكرا مسبقا على جوابكم السريع
0 Commentaire
3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
حسب الفصل 8 من ظهير 21-05-1974 فإن عقوبة الاستعمال أو الاستهلاك للمواد المخدرة هي الحبس ...
Envoyez un SMS et accédez à toutes les réponses pendant 24h
Votre satisfaction... Notre objectif
Vous pouvez obtenir un remboursement complet et instantané sur votre portefeuille sur le site si vous n'êtes pas satisfait de la réponse.
Vous pouvez utiliser le montant remboursé comme réduction lors de la formulation d'une question urgente ou privée.
En payant pour lire la réponse, vous soutenez une startup Marocaine 🇲🇦 pour améliorer le produit et grandir encore plus
- Expertise Fiable: Nos experts juridiques ont des années d'expérience dans les tribunaux marocains et une compréhension approfondie des détails du droit marocain.
- Réponse Personnalisée pour Vous: Il ne s'agit pas d'une réponse générique. Cette réponse est conçue pour la question spécifique posée.
- Sponsorisé par Vous: Vous débloquerez cette réponse pendant 3 jours pour tous les visiteurs du site, et votre nom sera mis en avant en tant que sponsor officiel de la réponse.
- Accès Immédiat: Payez maintenant et obtenez immédiatement la clarté. Pas d'attente. Pas de tracas.
- Discussion Ouverte: Après avoir lu la réponse, vous pouvez poser des questions de clarification à l'expert.
il y a 4 ans
(Modifiée: il y a 9 mois)
هذا يعتمد على محضر ضابطة القضائية اذ كان مستهلك او تاجر.اذا كان فقط مستهلك فالعقوبة تكون حبس موقوف التنفيذ وغرامة لعدم السوابق.وكان عليكم اخراجه بكفالة حتى يوم الجلسة.
il y a 5 ans
(Modifiée: il y a 5 mois)
0 Commentaire
Le site Mahkamaty ne garantit pas la véracité de cette réponse. Le site ne garantit que les réponses des membres certifiés
1.9k Vues
1.9k Vues
10.6k Vues
10.6k Vues