سيارة الورثة

Demandée il y a 5 ans par Mustapha Bentajer

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السلام عليكم ورحمة الله تعالى وبركاته :
توفي والدي رحمه الله وترك زوجته وأولاده
الزوجة تريد بيع سيارة زوجها المتوفي والأولاد لا يريدون بيعها .
هل يمكن بيعها بدون موافقة جميع الورثة في المزاد او شيء نثل هذامع العلم أن السيارة مازالت في ملكية الزوج المتوفي.
ما هي الإجراءت المتبعة في مثل هذه الحالات
وشكرا

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1 Réponse

دليلك القانوني

0 Réponse - Consultant Expert - متخصص

هناك حلان.
إما أن يتم تقييم السيارة بالتراضي ويسدد الأولاد نصيب أمهم أو زوجة أبيهم من السيارة ويبرم عقد بيع بينهم فيما يخص هذا ...

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il y a 4 ans