السلام عليكم عندي سؤال الله ابارك فيكم وجازيكم خيرا اساتدتنا الكرام ضاع مني في ظروف غامضة ايصال الاداء يخص ادارة التسجيل اي رسوم التسجيل. سؤال دو علاقة بالسؤال السابق ما الحل لتصحيح عقد بيع عرفي لحق مشاع علما ان البائعة توفيت
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العقد المسجل يحمل مراجع التسجيل وتاريخه والمبلغ المؤدى، ومن يطلب منك الوصل يريد ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
0 Réponse - Consultant Expert - متخصص
وما هو سؤالك ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
Utilisateur
هل العقد العرفي تم تسجيله و في أي تاريخ
تسجل على العقد جميع معطيات التسجيل و لا احد سيسألك عن الوصل
استودعك الذي لا تضيع ودائعه
اخوكم
فريد زين الدين العثماني
تسجل على العقد جميع معطيات التسجيل و لا احد سيسألك عن الوصل
استودعك الذي لا تضيع ودائعه
اخوكم
فريد زين الدين العثماني
il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
4 Commentaires
Utilisateur
العقد مكتوب في سنة 2007 تمت تادية رسم التسجيل و اخدت الوصل الى انه ضاع مني
عقد البيع لا يشير الى معطيات التسجيل
ربما لم افهم قصدك سيدي
il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
Utilisateur
في اي شهر من 2007
و جميع العقود المسجلة تحمل طابع ادارة التسجيل مسجلة فيه معطيات التسجيل
il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
Utilisateur
في شهر ابريل سيدي
العقد مصحح الامضاء فقط لا يحمل لا طابع التسجيل وغير مسجل فيه معطيات التسجيل
انما الوصل الدي ضاع مني يحمل معطيات التسجيل
ارجو منكم مساعدتي
il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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