استشارة قانونية

Demandée il y a 4 ans par Adam 89

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سبق لاحد اخوتي ان اخد دراجتي النارية دون اذن منى وتم ضبطه وهو يروج بها المخدرات فحجزتها الشرطة محجزت وثاءقها وهو لازال بالحبس واسانف الحكم ورفضت الشرطة ارجاعها لي فهل منحقي المطالبة بها والى اية جهة وكيف وهل اتقدم بدعوى ضد اخي كي يعوضني قيمة هذه السيارة

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دليلك القانوني

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اولا هل هي هي دراجة أم سيارة.
لم يكن يتوجب عليك تقديم الطلب للشرطة لأن السيارة أو الدراجة حجزت مع المخدرات وقدم الجميع للمحكمة فأصبحت ولاية النظر في استرجاع المحجوزات منعقدة للمحكمة.
ما جرى به العمل في ...

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il y a 4 ans (Modifiée: il y a 4 ans)