سحبت مني رخصة السياقة

Demandée il y a 4 ans par benxtel

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سلام عليكم
ارتكبت مخالفة سير (الحزام) في 11- 2019
كنت أمر لظروف مالية صعبة لم أقم بأداء هذه المخالفة.
1- ما مصير رخصة السياقة الخاصة بي؟
2- هل هذا التماطل يعرصني لعقوبة سجنية؟
3- أين سأدي الغرامة دار الضريبة أم المحكمة؟
شكرا جزيلا لكل الأساتذة.
وشكرا لموقع محكمتي.
بقا في دارك تنجي اهلك و بلادك

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1 Réponse

حقوقي

Utilisateur

عدم استعمال حزام السلامة يشكل مخالفة ولكنه لا يؤدي إلى سحب الرخصة.
إذا تم سحب الرخصة منك فهو إجراء غير قانوني ويمكنك التظلم من ذلك وطلب استرجاع رخصتك.
عدم ...

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il y a 4 ans (Modifiée: il y a 2 ans)