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هل بالإمكان استرجاع مبلغ الكفالة في حالة الحكم بالبراءة ؟

Demandée il y a 8 ans
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الكفالة هي لضمان الحضور ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 4 ans)
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بعد الحكم بالبراءة هل من حقي هذا الطلب

Demandée
Répondu il y a 9 ans par أيمن - رجل قانون
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هل. يمكنني استرجاع الكفالة

Demandée
Répondu il y a 2 ans par أيمن - رجل قانون
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