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استشارة بخصوص القضاء الحماعي

Demandée il y a 5 ans
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السلام عليكم زوجي تخلى عني وعندي طفلة رفعت ضده قضية نفقة بالمحكمة وتم الحكم بايقاف البث والاحالة على القضاء الجماعي لم أفهم هذا الحكم المرجو التفسير وشكرا جزيلا أستاذتي الكرام على التفسير وما هي الإجراءات المتحدة في هذه القضية

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2 Réponses
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لم تعط تفاصيل أكثر عن سؤالك.
أنا لا أتصور محكمة توقف البت في دعوى معروضة عليها إلا إذا كانت هناك نقطة قانونية مرتبطة بها معروضة عليها ولكنها ليست من اختصاصها فتحيلها ...
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il y a 4 ans
Bravos

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يقصد بالقضاء الفردي القضاء الذي يحكم فيه قاضي واحد منفرد ...
Mahkamaty

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il y a 5 ans (Modifiée: il y a 4 ans)
Bravos

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