سجل تجاري باسم شخصين

Demandée il y a 4 ans par Notre Espoire

6.3k Vues

لدي محل تجاري في ملكية مشتركة مع اخي. الباتانت في اسن اخي. نريد الان التسجيل بالسجل التجاري. هليمكن ان يكون تسجيل السجل التجاري باسمي و باسم اخي ضمانا لحقوقي كشريك في الملكية. و ما هي الاجراءات اللازمة

2 Commentaires

المستشار

0 Réponse - Administrateur

ما ذا تقصد ب لدي محل تجاري في ملكية مشتركة مع أخي؟
هل تقصد الملكية العقارية للمحل.؟

il y a 4 ans

Notre Espoire

Utilisateur

السلام عليكم. نعم اقصد الملكية العقاريةللمحل.

il y a 4 ans

2 Réponses

المستشار

0 Réponse - Administrateur

ضمان الحقوق التجارية على المحل تقتضي أن تشترك مع أخيك في كل شيء.
وبالتالي عليك تعديل التصريح بالضريبة لتصبح مع أخيك على ضريبة الباتنتا، وبعدها تقدمان التصريح بالسجل التجاري باسميكما.
عدم القيام بذلك قد ...

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il y a 4 ans (Modifiée: il y a 9 mois)