رفع الضرر -ضجيج -

Demandée il y a 9 ans par Osama

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السلام عليكم

من فضلكم أسكن بالقرب من مطحنة للحبوب تشتغل نهارا و ليلا

المشكل تحدث ضجيج

هل يمككني رفع دعوة قضائية لرفع الضرر المتمثل في الضجيج الكثير

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

هناك قاعدتان تحكمان الضرر.

الأولى أن الضرر القديم لا يزال، بمعنى أنك إذا سكنت بالحي والطاحونة موجودة فلا يمكنك طلب ...

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il y a 9 ans (Modifiée: il y a 8 mois)