هل يمكن إدراج هذه الشروط في عقد الزواج ؟

Demandée il y a 3 ans par simoabdo2023

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هل يمكن إشتراط في عقد الزواج أن تتنازل الزوجة عن النفقة والمتعة في حالة الطلاق والتعدد ؟
المرجو عدم الإجابة خارج الموضوع لأنني لست الشخص الذي يطرح السؤال
وشكرا لكم على تفهمكم إخواني وأخواتي
تحياتي الخالصة لجميع الأساتذة

0 Commentaire

1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

لا أعتقد أن هناك عدلا عاقلا يمكنه أن يدرج مثل هذا الشرط في عقد الزواج.
صحيح أن العدول يكتفون بتحرير العقود ولكن اعتقد أنهم ملزمون بروح مدونة الأسرة ومنها ما تنص عليه المادة 47 بقولها أن الشروط كلها ملزمة، ...

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il y a 3 ans (Modifiée: il y a 3 ans)