ما هي مدة صلاحية شهادة الكفاءة للزواج

Demandée il y a 3 ans par hamza.essalmy

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ما هي مدة صلاحية شهادة الكفاءة للزواج ، قد تم تسليمها في شهر يوليوز 2020 ، نظرا الوضع الصحي لم نتمكن من البدء في الإجراءات ، و لصعوبة طلبها من جديد أتساءل هل لازالت صالحة ام لا ،
وشكرا على المساعدة ..

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2 Réponses

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

بما أن هذه الوثيقة صادرة عن سلطة أجنبية فلا يمكن إخضاعها لما تخضع له صلاحية الوثائق الصادرة عن السلطات ...

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il y a 3 ans (Modifiée: il y a 9 jours)