بسم الله الرحمان الرحيم . هل من الممكن استرجاع رخصت السياقة بعد ان سحبت مني بسبب حادث سير مميت و تم الحكم عليا بسحب الرخصة لمدة سنتين.... . هل توجد اي طريقة لاسترجاع ...... ولو بأداء غرام عوض السحب ..
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0 Réponse - Administrateur
ما دام الأمر يتعلق بحادث مميت فإنه قد تم توقيف رخصة سياقتك وليس سحبها لأن السحب القضائي مرادف لإلغاء الرخصة وهو ما يعني عدم إمكانية استرجاع رخصة السياقة بل لا بد من اجتياز امتحان جديد. ولا ...
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il y a 3 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
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كيف يمكنني استرجاع قطعة الأرض؟ التفاصيل في النص
Répondu il y a 8 ans par
أيمن - رجل قانون
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