هل الاستئناف يلغي الحكم الابتدائي

Demandée il y a 4 ans

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تم الحكم علي بشهرين موقوفة التنفيذ ابتدائيا في قضية فساد و تشهير حيث ان المشتكية للتملص من تهمة الفساد اتهمتني ي اخذ صور جنسية رغما عنها وتهديدها .
هل البراءة تلغي الحكم الاول وهل في الاستئناف يمكنني تقديم ادلة تنفي ما تقوله المشتكية علما انها تم الحكم عليها ايضا شهر وقف التنفيذ في الفساد و انها تنازلت عن التشهير ... شكرا لكم

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1 Réponse

Autre Utilisateur

ان قدمت دليلا قويا، يقنع الهيئة ...

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il y a 4 ans (Modifiée: il y a un an)