السلام عليكم
توفي رجل و ترك سيارة و هدا الرجل له 3 أبناء ذكور و زوجة
1.ماهي الإجراءات لنقل ملكية السيارة إلى الورثة
2.هل ممكن في أوراق السيارة أن تكون مكتوبة ورثة فلان.لانهم يريدون أن تكون السيارة في ملكية جميع الورثة دون التنازل لأحد الورثة.
شكرا
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من الناحية القانونية لا يوجد ما يمنع ذلك إنما لا أعلم الإجراءات ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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ما هي إجراءات نقل ملكية سيارة، توفي صاحبها لفائدة أحد الورثة
Répondu il y a 4 ans par
دليلك القانوني
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