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ماهي عقوبة رمي ازبال على جار
Demandée il y a 3 ans
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السلام عليكم عندي جار يرمي ازبال امام محلي التجاري ماذا افعل من الناحية القانونية ؟
ماهي عقوبة قانونية لهذا الفعل ؟
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هو فعل يشكل خطأ من الناحية القانونية سبب لك ضررا يمكنك مقاضاته من أجله من الناحية المدنية وتحصل على ...
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il y a 3 ans