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حقوق النشر في اليوتيوب
Demandée il y a 3 ans
Marqué comme urgent il y a 3 ans
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السلام عليكم قمت بنشر فيديو لاحدى اليوتوبرز من قناتها على اليوتيوب و نشرته لأغراض تجارية في الفيسبوك . عندما رأت الفيديو قامت بتهديدي باللجوء الى القضاء و رفع دعوى لكن قمت حينها بحدف الفيديو من على الفيسبوك هل هناك عقوبات جراء هذا حيث أنها طلبت مبلغ مالي من اجل التراجع عن قرار رفع الدعوى
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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ما دام سؤالك مقتصرا على معرفة الآثار القانونية عن المس بحقق المؤلف فيمكنني إخبارك بأن هناك قانونا في المغرب ينظم مسألة الحقوق الفكرية ويحميها، وقد صدر به الظهير رقم 1.00.20 بتاريخ 15 فبراير2000 تنفيذا ...
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il y a 3 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)