السلام عليكم ورحمة الله وبركاته
اشتريت بقعة من مستفيد عن طريق المحامي والعقد تم توثيقه في المحكمة. سؤالي هل لي الحق في تسجيل وتحفيض العقار كي اضمن حقي وشكرا
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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أنضم للجواب السابق لأن التحفيظ يتطلب أن يكون من تنازل لك عن البقعة مسجلا بالرسم العقاري ...
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il y a 3 ans
(Modifiée: il y a un an)
السلام عليكم
بالنسبة لشراء عقار من طرف مستفيد بواسطة المحامي والذي ثم توثيقه بالمحكمة الذي يحفظ حقك في البقعة الى حين انتهاء الأشغال
حينها سيكون بإمكانك ...
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il y a 3 ans
(Modifiée: il y a 4 mois)
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