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الخروج من الشياع
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حسب عرضك للسؤال فإن النتيجة القانونية لما قمت به هي أنك احتفظت بالملكية الكاملة وما يترتب عليها من حقوق كانتفاع واستعمال وتصرف في نصف العقار فقط، ومنحت زوجتك السابقة حق الانتفاع في النصف الآخر كله، لأنه ...
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il y a 3 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
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