قمت بحادث سير في خط متصل مع دراجة نارية ادت الى اصابة صاحب الدرجة بجروح ماهي العقوبة والغرامة منصوص عليها القانون مع العلم صاحب الدراجة غير مرتدي الخودة
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سؤالك غير مفهوم لأن الخط المتصل لا يمكن الحديث عنه إلا إذا كان المتسبب في الحادث قد قام بعملية التجاوز في خط متصل وصدر الضحية القادم في الاتجاه المعاكس، فهنا تكون مسؤولية مرتكب الحادث كاملة عل عاتق من ...
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il y a 2 ans
(Modifiée: il y a un an)
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