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كيف يمكن معرفة زواج الطليقة وهي تخفي ذلك ولا تخبر الطليق بذلك عن طريق مفوص علما ان القانون يفرض سنة واحدة فقط لرفع دعوى اسقاط الخضانة
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يتم ذلك عن طريق الاطلاع على بيانات الحالة المدنية المتعلقة بها. لأن طلاقها قيد بها وزواجها من اللازم تقييده أيضا بها.
وفي هذا الصدد تنص المادة 36 من القانون الجديد للحالة المدنية رقم 36.21 على وجوب أن ...
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il y a 2 ans
(Modifiée: il y a un an)
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الطريقة لمعرفة طليقتي هل تزوجت ان كان ممكن
Répondu il y a 3 ans par
tecnotecnoazet
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وإذا تم عقد الزواج في مدينة اخرى؟