تبوث ملكية ارض فلاحية

Demandée il y a 2 ans par daichahmed

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ابي ورث ارض فلاحية عن اجدادي وتوفي وترك لنا الارض ونحن ثلاثة رجال وثلاثة نساء نريد تحفظ الارض ماهي الاجراءات والوثائق الادارية لتحضيرها

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تنجزون وثائق الملكية لأبيكم واستمرارها معكم، وهذا ما يسمى برسم الاستمرار.
وإذا كان لأبيكم رسم الاستمرار الذي يفيد ملكية الأجداد واستمرارها ...

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il y a 2 ans