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تفويت الأراضي الجماعية
Demandée il y a 8 ans
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هل يمكن لفرد ينتمي لجماعة سلالية أن يقوم بتحفيظ أرض استغلها لمدة طويلة(أكثر من 50 سنة) و تنتمي لأراضي جماعته السلالية . تقع بمدينة جرادة , في حالة إمكانية التحفيظ ماهي الإجراءات اللازمة . في حالة الإستحالة هل يمكن المطالبة بتحديد الأرض من أجل كراءها لأننا في حالة نزاع مع جار مما يتطلب تحديد الأرض لإنهاء النزاع
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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لا يمكن للسلالي تحفيظ الأرض الجماعية في اسمه ومن ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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