مالك عقار يرغب في تحفيظه، وكان قد رهنه لشخص آخر مقابل ديْن بينهما، علما أن المستدين هو مالك العقار.
الرهن هنا من النوع الحيازي .
هل يمكن لِعقد الرهن الذي عقده مالك العقار أن يشكّل له عائقا في سيرر عملية التحفيظ أثناء فتح باب التعرضات ؟
وشكرا.
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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لا
لا يمكنه أن يشكل عائقا للتحفيظ لأن الرهن هو ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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