الجنسية المغربية لزوجة اجنبية (اصلها دولة عربية مسلمة) متزوجة من مغربي

Demandée il y a 2 ans

Marqué comme urgent il y a 2 ans

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اذا كانت الزوجة من دولة عربية مسلمة و الزوج مغربي

هل يجب الإقامة مع زوجها بالمغرب خمس سنوات للحصول على الجنسية المغربية؟
ام يطبق عليها الفصل 45 من الظهير الشريف الصادر بتاريخ 6 شتنبر1958 و يجب ان تنتظر سنة واحدة فقط للحصول على الجنسية المغربية؟

0 Commentaire

1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

لا مجال لتطبيق الفصل 45 من الظهير المشار إليه في سؤالك لأن مدة تطبيقه حددت فيه في سنة من تاريخ نشر ذلك القانون، وبالتالي فإن العمل به قد انتهى.
وهذه ...

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il y a 2 ans (Modifiée: il y a 2 ans)