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هل هدا التعويض عادل لوفاة في حادث شغل من طرف شركة التامين للاب وهل يحق لزوجة الاب في التعويض
Demandée il y a 8 ans
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حكم رقم : 88-على المشغلة بادائها لوالد الهالك مبلغ 5489.25 درهم ابتداءا من تاريخ الوفاة وهو 19/08/2011 في شكل اقساط دورية اربع مرات في السنة على ان تشمل الدفعة الاولى الايراد المستحق ابتداءا من تاريخ الوفاة الى تاريخ التنفيد مع احلال شركة التامين في الاداء والصائر ورفض باقي الطلبات ومبلغ 750 درهم عن مصاريف الجنازة لفائدة والد الهالك مع النفاد المعجل
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1.1k Réponses - Consultant Expert
من تقصد بزوجة ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)