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تعرض على إنجاز عقد الإستمرار

Demandée il y a 8 ans
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أردت إنجاز عقد الإستمرارلأرض ورتثها عن والدتي وأخبرني عون السلطة المحلية أن شخصا كتب تعرضا عند الكاتب العمومي ووضعه في الجماعة القروية فما قيمة هذا التعرض و كيف أرفعه و شكرا

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1.1k Réponses - Consultant Expert
من وجهة نظري لا قيمة لهذا التعرض إذا كانت لديك الوثائق التي تسمح بإنجاز الاستمرار ( الشهادة ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 5 ans)
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إستمرار عقد الكراء إلى الورثة

Demandée
Répondu il y a 7 ans par أيمن - رجل قانون
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