معايير تقدير نسبة العجز

Demandée il y a 8 ans

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السلام عليكم
من فضلكم اريد ان اعرف كيف يتم تحديد نسبة العجز الدائم الناتج عن حادثة سير،وهل هناك جدول يحدد هذه النسبة،وان امكن اريد منكم تمكيني من هذا الجدول ان كنتم تتوفرون عليه .و لكم جزيل الشكر

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

هل تسأل عن جدول تحديد نسب العجز الذي يستعين به ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 3 ans)