ماهي المدة الزمنية لاستلام تعويض عن حادتة سير ؟مع العلم ان المحكمة حكمت و المحامي طلب التنفيد

Demandée il y a 8 ans

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ماهي المدة الزمنية لاستلام تعويض عن حادتة سير ؟مع العلم ان المحكمة حكمت لصالحي مع النفاد في التلت والمحامي طلب التنفيد .تاريخ الحكم 27/09/2016وتاريخ التنفيد 10/01/3017

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il y a un an

2 Réponses

مستشار قانوني

125 Réponses - Consultant Expert

تسأل عن المدة الزمنية وأنت ستضع طلب التنفيذ سنة 3017.
بعد وضع طلب التنفيذ عليك الانتظار ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a un an)