اكتري محل من الوالد و patente باسمي لكن الاصل التجاري باسم الوالد. توفي الوالد قبل سنة و اريد ان اعرف ما هي حقوق الورثة في هذه الحالة ؟ هل لهم حق في الاصل التجاري فقط ام في الاصل التجاري و السجل التجاري ؟ و كيف يتم تقييم الاصل التجاري ؟
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3.6k Réponses - Consultant Expert
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هل اكتريت المحل أو الأصل التجاري من الوالد؟ لأنني لا أفهم أن تكون أنت تاجرا بالمحل والأصل ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)