تغيير النشاط التجاري

Demandée il y a 8 ans

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اكترى والدنا رحمه الله دكانا منذ سنة 1991 كان يمارس فيه بيع الأكياس البلاستيكية ويتوفر على رخصة من العمالة وسجلا تجاريا لذلك والآن بعد قانون ( زيرو ميكا ) هل يحق لنا تغيير النشاط التجاري دون موافقة المكري الذي يرفض ذلك مع العلم أن عقد الكراء لا يحدد ممارسة أي نشاط تجاري وشكرا جزيلا لكم

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2 Réponses

أيمن - رجل قانون

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 4 ans)

Autre Utilisateur

انا وابني لنا نصيب في محل تجاري ب مجموع حصة 66 في المية و باقي الورثة 44 في المئة كلهن. اناث
هل بامكاننا القيام بالاجراءات القانونية لمصلحة الجميع دون استشارتهن
و شكرا

il y a 2 ans

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