السلام عليكم
اريد ان اشتري مفتاح محل بغرض ممارسة نشاط حرفي وتجاري لكن صاحب المفتاح هو الاخر اقتناه من شخص اخر ليس صاحب المحل فما هي طبيعة العقد الذي سابرمه هل هو عقد رهن ام بيع اصل تجاري ...؟؟
وهل ابرام هذا العقد مع هذا الشخص اي المنتغع بالمفتاح صحيح من الناحي القانونية ام من الضروري ان ابرم العقد مباشرة مع صاحب المحل الاصلي
وشكرا
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هناك فرق بين مايصطلح عليه المفتاح.أي الحق في الكراء .وبين الأصل التجاري.فأنت من يحدد نوع الشراء ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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