السلام عليكم ورحمه الله تعالى وبركاته مشكله وهي اني كثرت محل تجاري وعندما وجدت ان المحل غير صالح للاستعمال قررت فسخ العقد العقد مع صاحب المحل وعندما قلت له اني اريد اريد ان فسخ العقد رفض ومرت الايام و توفي شخص وفي الاخر حكمت عليا محكمه محكمه الاستئناف 120000 درهم وانا لا املك شيئا وسؤالي هو هل يطبق الاكراه البدني على عقد الكراء انا شاب في عمري 27 سنه متزوج لا افقه شيئا في القانون هل من احد يساعدني
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1.1k Réponses - Consultant Expert
المحكمة ستحدد مدة الإكراه وسينفذ عليك الحكم في اموالك وإذا ...
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il y a 6 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
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