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أصل تجاري- مدونة الأوقاف

Commercial Répondue
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والدي كان يكتري من محل تابع للأوقاف و أسس فيه أصل تجاري و توفي ونحن نريد أن نبيع الأصل التجاري فهل هناك مسطرة خاصة لبيعه مادام أن المحل ملك للأوقاف وشكرا
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الأصل التجاري يمكن بيعه إنما من سيشتريه ...

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مدونة الأوقاف لا تسمح بتسجيل الحق ااتجاري على الاملاك ...

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