هل يمكنني تغيير النشاط التجاري

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من استوديو التصوير الى حلاقة للرجال رغم ان لدي في عقد الكراء استوديو التصوير بمادا تنصحني بتغيير هدا النشاط وماهي الخطوات التي علي ان اتبعها (ادا رفض صاحب الملك ما هو الحل) وشكرا

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الهيشو محمد

Utilisateur

هل يمكن لي بيع اصلي التجاري ومدا علي ان افعل

il y a 6 ans (Modifiée: il y a 4 ans)

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2 Réponses

rachidmaroc

Utilisateur

ان رفض صاحب المحل وأنذرك فما عليك الا العودة الى ...

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 3 ans)

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عتمان

Utilisateur

بما ان في العقد موجود استديو التصوير لايمكنك تغيير النشاط

اما بالنسبة لبيعك لسجل تجاري تحتاج لموافقة المكري

....

il y a 6 ans (Modifiée: il y a 4 ans)

0 Bravos

1 Commentaire

Chaw

Utilisateur

القانون الجديد 49.16 اعطى هذه الامكانية