بيع محل تجاري

Demandée il y a 6 ans par Ahmed 1961

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السلام عليكم
أتوفر على محل (كراج) أكريه من أجل التجارة لكنه ليس بالتصميم (البلان) و أريد بيعه.
هل هذا ممكن؟و كيف يتم ذلك؟
شكرا

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1 Réponse

دليلك القانوني

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جوابا على سؤالك يجب التمييز بين أمرين.
بيع الكراج كعقار ، والثاني بيع التجارة التي تمارس فيه ( الأصل التجاري) مع بقائك مالكا للرقبة أي العقار.
بالنسبة للحالة الأولى فإن بيع الكاراج كعقار يجب أن يكون الكراج ...

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il y a 6 ans (Modifiée: il y a 4 ans)