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عقد تسيير محل تجاري
Demandée il y a 6 ans
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ابحث عن محل تجاري مخصص لحرفة الجزارة
وجدت واحد و طلبت منه ان يعمل معي عقد كراء و رفض، و عرض علي فقط عقد تسيير وانا لا اعرف مادا يعني عقد تسيير و هل هو قانوني و هل هو في صالحي و ماهي شروطه اتمنى منكم الرد في اسرع وقت ممكن جزاكم الله كل الخير
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0 Réponse - Administrateur
عقد التسيير الحر هو عقد يبرمه تاجر يمارس تجارة في محل إما يكتريه أو على ملكهن ويشمل استغلال المحل والمعدات الموجودة فيه والإسم التجاري وكل ما يتعلق بالنشاط مقابل وجيبة متفق عليها يؤدي ...
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il y a 4 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)
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