السلام عليكم و رحمة الله تعالى و بركاته
لدي محلات تجارية . تحت السجل التجاري الخاص بي . انا لم اعد اعمل في هده المحلات و قمت بكرائها . كل محل اكتريته لشخص (لكن لا اقوم بكتابة عقد كراء بيننا ).
هل يمكن للمكتري ان يحصل على الاصل التجاري ?
وهل هناك طريقة لكي لايحصل المكتري على الاصل التجاري ’
شكرا لكم
2 Commentaires Ajouter un commentaire
0 Réponse - Consultant Expert - متخصص
إذا كنت تملك المحل التجاري وأكريت أصلك التجاري فلا يمكن للمكتري الحصول على الأصل لأنه ملكك وهو ...
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il y a 5 ans
(Modifiée: il y a un an)
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هل يمكن الحجز على الأصل التجاري؟