استفادة المحل التجاري من السطح في السكن الاقتصادي

Demandée il y a 5 ans

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السلام عليكم ورحمة الله وبركاته
نحن عمارة في السكن الاقتصادي و لدينا سنديك قانوني.
سؤالنا هو الكتالي
هل من حق صاحب محل تجاري المطالبة بمفتاح العمارة لتتبيت اللاقطparabole على السطح العمارة في السكن الاقتصادي؟
المرجو الجواب مع الدليل القانوني.

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2 Réponses

Autre Utilisateur

الجواب على سؤال يكمن هل اطلعت على نظام الملكية المشتركة الموضوع لدا المحافظة العقارية من طرف المنعش العقاري الذي حدد الاجزاء المشتركة والاجزاء ...

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il y a 5 ans (Modifiée: il y a 3 ans)

Le site Mahkamaty ne garantit pas la véracité de cette réponse. Le site ne garantit que les réponses des membres certifiés

Autre Utilisateur

الى عندك الانترنيت بلا متركب شي برابول وهني راسك تبقا طالع هابط للطابق الخامس . كل مرة الدراري يلعبو فيه مرة سرقو ليك راسو.

il y a 5 ans (Modifiée: il y a 4 ans)

5 Bravos

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